La Maîtrise  d’oeuvre

Un engagement responsable dans la conception

Le point de départ :

Vous avez une envie de projet. Vous connaissez votre enveloppe budgétaire, avez une idée sur la localisation ou le type de maison dont vous rêvez. Mais vous ne savez pas du tout comment vous y prendre.
Et les maisons clé en mains ne vous inspirent pas confiance…
C’est un Maître d’œuvre qu’il vous faut.

Sa mission : concevoir le projet, à partir du cahier des charges que vous lui fournirez (envie, besoin, budget, délai…). Il élabore ensuite le dossier d’exécution et contrôle la réalisation des travaux. Il joue le rôle d’interface entre le client et les artisans.
Contrairement au Contrat d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage, le Maître d’œuvre engage sa responsabilité dans la conception et le contrôle de la réalisation des travaux.
La réception constitue la date de départ des délais des responsabilités et des garanties légales.
Plusieurs phases composent ce Contrat de Maîtrise d’œuvre :

APS

Etude d’Avant-Projet Sommaire

Le Maître d’œuvre (la société LMVE)
> Précise la conception du projet en plan et en volume
> Propose les dispositifs techniques
> Donne un calendrier de travaux
> Fournit en estimatifs prévisionnel du coût

APD

Etude d’Avant-Projet Définitif

Basé sur l’APS, le Maître d’œuvre :
> Vérifie les plans et le respect des règlementations
> Définit les matériaux
> Vérifie et justifie les solutions techniques
Le Maître d’Ouvrage, vous…
> Approuve et vise le dossier

PC

Permis de Construire

Le Maître d’œuvre
> Etabli les documents nécessaires à l’établissement du permis de construire
> Assiste le Maître d’Ouvrage dans ses relations avec l’administration

PRO

Projet et consultation des entreprises

Le Maître d’œuvre
> Monte le dossier de consultation des entreprises (nature et caractéristique des matériaux, description des ouvrages, plans de repérage…)
> Etablit un programme du déroulement des travaux
> Etablit un prévisionnel par corps d’état
< Arrête le délai global de la réalisation de l’ouvrage

DCE

Documents de Consultation des Entreprises

Le Maître d’œuvre
> En collaboration avec le Maître d’ouvrage, détermine les conditions de consultations des entreprises
> dresse la liste des entreprises à consulter (au minimum, il proposera trois entreprises différentes par corps de métiers)
> élabore et approuve le dossier de consultation comprenant tous les documents nécessaires aux entreprises pour apprécier la nature de leur prestations
Le Maître d’ouvrage choisit les entreprises.

EXE

Étude de l’Exécution des Travaux

Le Maître d’œuvre
> Vérifie les études d’exécution, lorsque celles-ci sont founit ou réalisés par les entreprises
> Monte le dossier de consultation des entreprises (nature et caractéristique des matériaux, description des ouvrages, plans de repérage…)
> Etablit un programme du déroulement des travaux
> Etablit un prévisionnel par corps d’état
> Arrête le délai global de la réalisation de l’ouvrage

DET

Direction de l’Exécution des Travaux

Le Maître d’œuvre
> Organise et dirige les réunions de chantier
> Rédige les comptes rendus et les diffuse
> Vérifie l’avancement des travaux
> Examine les situations de travaux
Le Maître d’Ouvrage
> S’interdit de donner directement des ordres aux entreprises
> S’oblige à régler les entreprises en temps voulu

AOR

Assistance aux Opérations de Réceptions des Ouvrages

Le Maître d’œuvre
> Organise une visite contradictoire des travaux, en vue de la réception
> Rédige les procès-verbaux et la liste des réserves éventuelles
> Suit le déroulement des reprises, et constate la levée des réserves
Le Maître d’Ouvrage
> Prononce la réception des travaux

Ces missions sont encadrées par un Contrat de Maîtrise d’Oeuvre

La réception constitue la date de départ des délais des responsabilités et des garanties légales.

Téléchargez : Contrat MOE